Informations éditeur

Logéhab
73 Grande Rue Saint Cosme
BP 231
71106 CHALON SUR SAONE Cedex
Tel : 03 85 42 18 88
Directeur de la publication : Vincent BRETIN

Informations hébergement

Le site est hébergé par la société EREL CONSEIL

Informations réalisation du site

La réalisation du site a été assurée par la société
EREL CONSEIL
17. rue Claude Chappe
57070 METZ

Législation applicable

L'ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Protection droit d'auteur

Tous les droits de reproduction sont réservés y compris pour les textes, les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du Directeur de la Publication.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

• gratuité de la diffusion,
• respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte,
• citation claire et lisible de la source sous la forme suivante -par exemple- : "ce document provient du site Internet de logehab.fr. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités"

Liens

La création de bonne foi de liens simples vers la page d'accueil est autorisée. La création de liens profonds est formellement interdite sauf autorisation expresse du Directeur de la Publication.

Marques

Les marques citées sur le site LOGÉHAB sont déposées par les organismes qui en sont propriétaires.

Charte d'utilisation

Tout internaute estimant que le site porte atteinte à ses droits à la personnalité (diffamation, droits d'auteur...) s'engage à en informer le titulaire du site préalablement à toute procédure judiciaire afin de permettre une cessation spontanée de l'atteinte si celle-ci est avérée.

Parallèlement, le Directeur de la Publication s'engage à retirer toute représentation d'une œuvre ou d'une marque qui contreviendrait à des droits protégés au titre de la propriété intellectuelle.

Tout internaute situé à l'étranger s'engage à quitter le site si tout ou partie de son contenu contrevient à la législation de son Etat, le titulaire du site déclinant toute responsabilité en pareille situation.

Destination des informations

Les informations qui vous concernent et qui sont collectées sur ce site sont traitées informatiquement dans le but de mieux vous proposer l'ensemble de nos services.

...

Droit d'accès, de rectification et d'opposition

Les informations collectées sont nécessaires à la gestion de votre dossier. Conformément à la loi N° 78-17, modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.

Adresses - contacts

Les droits peuvent être exercés en s'adressant au correspondant CNIL de LOGEHAB à l'adresse Email suivante correspondant-cnil@logehab.fr ou à l 'adresse postale
LOGÉHAB
73 Grande Rue Saint Cosme
BP 231
71106 CHALON SUR SAONE Cedex